Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS
/
SICAB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SICAB
S.A.S.I.C.- S.A. SANTUCCI SICFA REUNIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4381250
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
SICAB de S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS

Présentation de la marque SICAB

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SICAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS domicilié(e) 6 rue Pierre Curie - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 085 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SICAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAB arrivera à expiration en date du 4 août 2027.

S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : SADEX FRANCE , SASIC , SASIC VOSTOK , SASIC , SICFA


S.A.S.I.C.- S.A. SANTUCCI SICFA REUNIS, Société par actions simplifiée - 6 rue Pierre Curie - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 582085593


CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Joints [parties de moteurs] ; pistons [parties de moteurs] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; vannes [parties de moteurs] ; bougies d'allumage ; bobines d'allumage électriques ; allumages électroniques pour véhicules ; fils de bougies d'allumage ; câbles d'allumage pour véhicules à moteur ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles et fils électriques ; câbles haute tension ; relais électriques ; bobines électriques ; sondes ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles d'allumage ; batteries d'allumage ;

Véhicules à moteur, y compris véhicules industriels, camions et remorques, pièces de véhicules à moteur (à l'exception des moteurs autres que pour véhicules terrestres, serrures électriques, dispositifs de chauffage, climatisation et éclairage, serrures non métalliques et non électriques) ; moteurs pour véhicules terrestres.